Gestion éditoriale
La gestion éditoriale du site ainsi que la direction de la publication sont assurées par :
SECOND MED
5 RUE DE LA BUTTE
94260 FRESNES
SIRET : 88496867800018
RCS Créteil :
Capital : 2 000 €
Code APE : 4774Z
Numéro TVA intracommunautaire : FR41884968678
Directeur de la publication : Mme IMANE SLIMANI
Publicité des dispositifs médicaux ( Loi Bertrand )
Conformément aux articles L 5213-3 et à l’arrêté du 21 décembre 2012 fixant la liste des dispositifs médicaux qui font l’objet d’une publicité auprès du public, et à l’articles R 5213-1
Tous les dispositifs médicaux présents sur ce site peuvent faire l’objet d’une publicité destinée au public.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous).
Droit d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant, nous procéderons aux rectifications correspondantes.
Exactitude de l’information
Nous mettons tous les moyens disponibles en oeuvre afin d’offrir aux internautes un contenu de qualité sur son site. Cependant, nous ne garantissons pas la complétude, l’exhaustivité et l’exactitude du contenu des informations et des services proposés sur notre site.
Liens hypertextes vers d’autres sites :
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la Société SECOND MED qui pourra être révoquée à tout moment. La Société SECOND MED décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
Cookies :
En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, SECOND MED utilise des cookies à des fins d’identifications personnelles.
Ces cookies resteront stockés dans l’ordinateur de l’internaute pendant cinq ans (5 ans), à moins que l’internaute ne les supprime.
Tout internaute a la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton « supprimer les cookies » dans les options Internet/onglets : confidentialité, sachant que l’utilisation du Site pourra s’en trouver limitée. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Responsabilité de SECOND MED :
Dans les conditions autorisées par la loi, la Société SECOND MED n’encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la Société SECOND MED pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
Droit applicable :
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.
Déclaration à la CNIL
Le site est déclaré à la CNIL sous le Numéro : En cour de validation
Création et hébergement du site Internet
NEW POL : Création et Référencement de site internet
Hébergement : O2Switch / Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand